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Marques déposées par l'association loi 1901 APICIL AGIRA GESTION
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L'AVENIR AUJOURD'HUI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AVENIR AUJOURD'HUI
APICIL AGIRA GESTION Association régie par la loi du 1er JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
93468361
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2013

Présentation de la marque L'AVENIR AUJOURD'HUI

Déposée le 10 mai 1993 par l'association loi 1901 APICIL AGIRA GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AVENIR AUJOURD'HUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 APICIL AGIRA GESTION domicilié(e) 38 rue François Peissel,69300 CALUIR ET CUIRE (dossier no 2242016) - 69300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2242016) - 69006 - France.

La marque L'AVENIR AUJOURD'HUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AVENIR AUJOURD'HUI est expirée depuis le 10 mai 2013.

APICIL AGIRA GESTION a également déposé les autres marques suivantes : Protection Sociale Durable , Groupe APICIL


APICIL AGIRA GESTION Association régie par la loi du 1er JUILLET 1901 - 38 rue François Peissel,69300 CALUIR ET CUIRE (dossier no 2242016) - 69300 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2242016) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2003 n°2242016 - Publication au BOPI 2003-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 22 avril 2003 - Changement de dénomination n°370523 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 22 avril 2003 - Changement de dénomination n°370522 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°370521 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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